Lieu : DOUCHY LES MINES
Descriptif :
ENQUETE PUBLIQUE portant sur l'autorisation de construire une canalisation de transport d'eau potable "avesnois - pecquencourt" dans le nord
Fichier lié : avis d\'enquête.pdf
Lieu : Stationnement autorisé sur les trottoirs aux abords du marché
Descriptif :
N° 442/2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Vu la loi du 5 avril 1884,
Vu le Code Général de l’Administration des Collectivités Territoriales,
Considérant les travaux relatifs au Centre des Arts et de la Culture,
Considérant qu’il y a lieu de prendre des mesures pour régler la circulation et prévenir les accidents,
· L’avenue Marcel Cachin
· L’avenue Julien Renard
· La rue Montesquieu jusque l’angle de la rue de la Paix.
Le Maire,
Vice-Président du Conseil Général du Nord
M. LEFEBVRE.
Lieu : TRAVAUX CENTRE DES ARTS ET DE LA CULTURE
Descriptif :
N° 439/2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
ARRÊTE DU MAIRE
Nous, Maire de la Commune de Douchy Les Mines,
Vu la loi du 5 avril 1884,
Vu le Code Général de l’Administration des Collectivités Territoriales,
Considérant la construction du Centre des Arts et de la Culture,
Considérant la demande faite par SOGEA, sise 274 Bd Clémenceau, BP 1029, 59701 MARCQ EN BAROEUL en date du 20 juillet 2011 pour l’installation de la zone chantier et de la base vie du chantier situé dans la zone entre l’arrière de la mairie, le beffroi et la rue Paul Eluard,
Considérant qu’il y a lieu de prendre des mesures pour régler la circulation et prévenir les accidents,
ARTICLE 1 : A compter du 3 août 2011 et pour la durée des travaux prévue pour 18 mois, le pétitionnaire est autorisé à occuper temporairement le domaine public communal, à charge pour lui de se conformer aux dispositions réglementaires, en particulier aux articles de l’arrêté préfectoral en date du 8 octobre 1965 ci-dessus visé.
ARTICLE 2 : cette occupation définie au plan ci-joint devra prévoir les accès chantier (entrée et sorties des engins et camions)
ARTICLE 3 : un cheminement PMR (personne à mobilité réduite) devra être assuré entre l’avant et l’arrière de la mairie.
ARTICLE 4 : le périmètre du chantier et de la base vie seront délimités par des clôtures dont la pose, la fourniture et la maintenance sont à la charge de l’entreprise.
ARTICLE 5 : le stationnement sera interdit sur les emplacements de parking entre l’arrière de la perception et l’arrière du beffroi (sortie chantier). Le parking sera réservé au chantier.
ARTICLE 6 : le stationnement et l’arrêt des véhicules seront strictement interdit aux abords des accès du chantier. Les dispositions du présent arrêté seront matérialisées par la mise en place de panneaux B6a1.
ARTICLE 7 : l’enlèvement éventuel des véhicules en infraction se fera aux frais, risques et périls de leurs propriétaires.
ARTICLE 8 : l’ensemble de la signalisation temporaire relative au chantier, la fourniture, la pose et la maintenance sont à la charge de l’entreprise.
ARTICLE 9 : Monsieur le Commandant de Police EF, Chef de la subdivision de Police de Denain, Monsieur le Directeur Général des Services de Mairie, M. le Directeur de la Sté SOGEA sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Douchy-les-Mines, le 8 août 2011
Le Maire,
Vice-Président du Conseil Général du Nord
Lieu : TRAVAUX CENTRE DES ARTS ET DE LA CULTURE
Descriptif :
N° 441/2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Vu la loi du 5 avril 1884,
Vu le Code Général de l’Administration des Collectivités Territoriales,
Considérant les travaux de réhabilitation de l’avenue Joliot-Curie par les entreprises : EIFFAGE TP sise rue des Coopérateurs - BP 102 – 59722 DENAIN et SATELEC sise ZA les Poutrelles 59125 TRITH SAINT LEGER,
Considérant qu’il y a lieu de prendre des mesures pour régler la circulation et prévenir les accidents,
Le stationnement sera strictement interdit au droit des travaux.
Soit : circulation alternée par panneaux B15-C18
Soit : circulation alternée par piquets K 10
avec la signalisation d’approche réglementaire conforme aux prescriptions du manuel de chantier « voirie urbaine »
Fait à Douchy-les-Mines, le 8 août 2011
Vice-Président du Conseil Général du Nord
M. LEFEBVRE.